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Bref
historique
de l'Ordre des
médecins4 pages
La
préhistoire :
l'ère des corporations
- Dans le monde
antique,
existaient des « collèges de gens de
métiers ».
- Ce furent les
« Hétairies » en Grèce, les
« Collegia » à Rome. Ces pratiques se
répandirent dans la Gaule romaine et donnèrent
à Nîmes des associations de Medici et d'Unctores.
Grâce à une cotisation, ces collèges
procuraient à leurs membres un secours dans
l'adversité et assuraient les frais de
funérailles.
- Le
Moyen-Âge
est marqué par les corporations. Toute la période
du haut Moyen-âge est une zone d'ombre. Il est certain que
des coutumes ont perduré de
générations en générations.
Les plus anciennes ordonnances royales n'ont fait que les ratifier,
sans pour autant faire référence à
l'Antiquité.
- Au
XII° siècle, avec l'apparition des communes (donc des
chartes) que l'on voit naître les premières
associations : ce sont les « confréries
».
- Instituées
d'abord sous forme de confréries de dévotion,
elles font appel à un esprit religieux, que vient renforcer
la notion de serment, (avec toute l'importance que lui accorde le
Moyen-âge).
- Puis la
confrérie devient une société de
secours mutuels (y compris et surtout pour l'Au-Delà).
- Enfin, elle
s'adjoint un rôle de défense des
intérêts de la profession, c'est-à-dire
un aspect syndical.
- Ces
confréries se sont formées
spontanément, sans contribution des pouvoirs publics. Mais
devant les conséquences économiques ou morales de
leur développement, les ordonnances royales ont
cherché à les contrôler, en leur
imposant des statuts (on parle alors de jurandes).
- C'est ainsi
que, vers la fin de son règne, Saint Louis a
demandé à Etienne Boileau,
prévôt de Paris, de «
réglementer les métiers de la capitale
». Ce fut le « livre des métiers
». En ce qui concerne les professions de santé,
nous trouvons :
- - Les
médecins de robe longue. - Les
chirurgiens. - Les
barbiers.
- Au
XIII° siècle, apparition des universités
de médecine.
- Certaines furent
fondées par l'autorité royale, d'autres par le
pouvoir papal, comme ce fut le cas à Toulouse en 1229,
après l'hérésie cathare.
- L'université
veille sur la profession, son monopole, son honneur, son
indépendance.Elle veille jalousement au monopole d'exercice
par des docteurs en médecine. Le port de la robe, les
marques extérieures de respect, les
préséances, la place dans un cortège
résumaient pour elles l'indépendance de la
profession.
- Les chirurgiens
se constituent en confréries religieuses, puis en
corporations, qui figurent au registre des métiers
d'Étienne Boileau et dépendent de la
communauté des arts et métiers.
- Les barbiers
s'unirent un temps aux chirurgiens. Ce furent les collèges
de chirurgiens-barbiers, ils avaient, outre le droit de saigner, celui
de « panser les plaies non mortelles ».
- Au
XVIII° siècle les chirurgiens, dans l'ensemble du Royaume,
furent regroupés sous le statut des chirurgiens de la
communauté de Versailles et la profession fut
dotée d'écoles de chirurgie, puis d'une
Académie royale de chirurgie.
- Les diverses
structures que l'on groupe sous le vocable de « corporations
», étaient locales,
développées autour d'une faculté. Nul
ne pouvait, hors leur autorisation, exercer la médecine dans
leur circonscription, c'est-à-dire le ressort de la
faculté.
- En 1762, Jean
Verdier publie un traité de déontologie dans
lequel il passe en revue l'ensemble des règles
professionnelles de l'époque. Mais son traité est
aussi un appel à la réglementation. Nous pouvons
y lire : « Si on jette les yeux vers l'infinité
d'abus qui troublent l'exercice d'un art aussi salutaire, on sera
porté à croire qu'il serait utile que la
médecine connut un tribunal particulier ».
- C'est le premier
appel à la création de ce que deviendra l'ordre
des médecins.
- Les corporations par
leurs pouvoirs, renforcés par la notion de serment,
constituaient un État dans l'État.
- François
1°, puis Henri III avaient essayé de les
neutraliser.
- Turgot, en 1776,
voulant les supprimer, y perdit son portefeuille
ministériel.
- La
Révolution française par rejet d'un corporatisme contraignant les
libertés, mais aussi pour mettre fin à leurs
pouvoirs, qui abolit les corporations (loi Le Chapelier des 14 et 17
août 1791).
- Abolissant les
corporations, la Révolution française a
autorisé le libre exercice de la médecine par le
premier venu, sans titres, sans reconnaissance officielle, sans
garanties pour le malade.
L'histoire
- Après
1791 et la
disparition des corporations, la profession médicale
demandait la création d'un ordre à cause des
problèmes de charlatanisme (cf. J. Léonard
,"La vie quotidienne des médecins en France au
XIX°siécle" Hachette,1977). Mais comme ses chirurgiens innovaient sur
les champs de bataille, Napoléon -qui avait créé
l'Ordre des avocats- n'avait pas jugé bon de codifier les
progrés médicaux balbutiants.
- La création
de l'Ordre des Médecins fut proposée en 1845 et votée par la chambre des
Pairs en 1847... mais n'aboutit pas à cause
des événements politiques.
- Le projet
réapparu en 1923
et fut
adopté par l'Assemblée Nationale le 19
décembre 1933.
- Le changement
de législature de 1936 remit tout à
zéro :
la loi n'ayant pas été votée en
deuxième lecture à l'asssemblée
précédente, elle ne put être
promulguée (la fin d'une Chambre des
députés annule le travail qu'elle n'a pas
terminer).
- Persista alors la
pratique d'un "réglement intérieur"
élaboré par les syndicats en 1929... mais qui ne
s'appliquait qu'aux syndiqués.
- Après
la défaite en juin 1940, les Allemands firent savoir que, faute
d'être regroupés dans un organisme unique, les
médecins français se verraient appliquer le
régime médical allemand rodé depuis Bismark.
Aussi, en urgence,
la loi de création de l'Ordre des Médecins fut
promulguée le 07/10/1940.
- Elle comportait une nomination de ses membres par le
gouvernement.
- Les Allemands
exigeant le nom d'un responsable de tous les médecins sous
48 h, le Pr Leriche fut nommé président (Il en raconte les
péripéties dans "Souvenirs de ma vie morte", Le
Seuil, 1956).
- La
"nomination" fut remplacée en 1942 par l'élection des conseillers par les
médecins.
- Il fut dit en
ces temps là que cette modification avait pour but
d'éviter la main mise des autorités d'occupation
sur la profession. Pour corroborer cette assertion, nous savons qu'un
télégramme fut adressé le 08/07/1944
à tous les médecins, par le Dr Portes, Président de l'Ordre. Ce
télégramme rappellait que le secret
médical était absolu (au moment ou les occupants
prétendaient imposer aux médecins l'obligation de
dénoncer les blessés du maquis). Ce
télégramme était un argument officiel
pour tout médecin isolé et tous s'y
référèrent. Certains d'ailleurs,
furent déportés ou fusillés pour avoir
gardé leur secret sur des maquisards.
- Le 27/08/1944
à la fin de la guerre, l'Ordre est dissous.
- Le 11/12/1944
un Ordre provisoire est créé.
- Le 24/09/1945 une ordonnance signée par M. Billioux, ministre communiste du gouvernement du Général de Gaulle crée l'Ordre des Médecins actuel.
- Cette ordonnance
donne pour mission à l'Ordre des Médecins de "veiller au maintien des principes de
moralité, de probité et de dévouement
indispensables à l'exercice de la médecine et
à l'observation par tous ses membres des devoirs
professionnels et des règles édictées
par le code de déontologie".
- La
rédaction du code de déontologie fut
réalisée en utilisant une banque de
données établie par un médecin qui
tout au long de sa carrière avait collationné les
cas de jurisprudence déontologique.
- L'ordre des
médecins est un organisme privé,
financé par les seules cotisations de ses membres et assume
une mission de service public.
- En 1968 l'explosion sociale a retenti sur l'Ordre
qui fut soumis à des remous variés.
- En 1975 eurent lieu des assises nationales (suite
aux prises de position rétrogrades du Président
de l'Ordre, contestées par la profession). Elles ont
débouché sur le code de déontolgie
de1979 (moins corporatiste) et sur une orientation
différente de l'ordre plus axé sur les relations
avec les usagers, la prise en compte des intérêts
des médecins étant dévolue aux
syndicats.
- En 1984, le rapport Luchaire
à apporté des éléments
nouveaux.
- Le code de
déontologie actuel date de septembre 1995 et est accessible sur le site web de
l'ordre
Rôle de l'Ordre
des
Médecins en bref...
- Les conseillers
sont bénévoles.
- Le rôle administratif est, actuellement, surtout
centré sur les contrats ( entre médecins, entre
médecins et cliniques ou organismes divers).
- Un contrat est
toujours parfait quand on le signe et qu'il devient toujours litigieux
quand il y a mésentente. L'avis que donne l'ordre sur
certaines clauses du contrat avant sa signature est toujours
précieux.
- Les autres
"prestations" vont de la licence de remplacement à la
participation aux multiples commisions
médico-socio-économiques.
- Son rôle disciplinaire au niveau départemental est
celui des anciens "juge de paix": essayer de concilier les parties.
- médiateur
et conciliateur dans les litiges qui peuvent opposer certains malades
à des médecins.
- modérateur
dans les oppositions des parties médicales dont la
confraternité émergeant en public cache souvent
une masse immergée de "coutellerie" variée (utilisée pour
satisfaire des désirs d'argent ou de gloire).
- Toute affaire grave
est transmise, après avis, au conseeil régional
ou siège - avec voix consultative - un magistrat.
- Les autres activités confraternelles sont celles d'entraide et de conseil.
- Dr Lucien Mias
mai 2000
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